Gilles Pierre

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De: Gilles Pierre
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et le suivi du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
6° Au titre du g du même article
Personnalités qualifiées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées et le suivi du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044087936(source JORF)
nomination
23 Septembre 202123/09/2021
De: Gilles PIERRE
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération des acteurs de la solidarité
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
JORFTEXT000034945050(source JORF)
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Gilles Pierre
Objet:
membres du Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
Groupe:
Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées
JORFTEXT000034493561(source JORF)
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Pierre (Gilles, Jean, François)
président d'une fédération nationale d'associations à vocation sociale ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028416190(source JORF)
nomination
01 Janvier 201401/01/2014
De: PIERRE (Gilles)
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté, ou de cinq ans
à compter de la date de publication de l'arrêté nommant les membres qu'ils remplacent
représentants de la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
ETLL1229578A(source BODD)
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: Pierre (Gilles)
représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réinsertion sociale (FNARS)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (8o) du code de l'action sociale et des familles
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
SJSH0831270A(source BOSanté)
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Pierre (Gilles)
vice-président
Objet:
membres du comité de suivi de la mise en oeuvre du droit au logement opposable
à compter de la publication du présent arrêté
représentants de la Fédération nationale des Associations d'accueil et de réinsertion sociale
Titulaire
Groupe:
Comité de suivi de la mise en œuvre du droit au logement opposable
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000461170(source JORF)
nomination
16 Mai 200716/05/2007
De: Pierre (Gilles)
représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale (FNARS)
Objet:
à la section sociale
B. - Institutions sociales et médico-sociales privées
3. Pour les affaires concernant des établissements
ou des services accueillant des personnes inadaptées
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000795107(source JORF)
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Pierre (Gilles)
représentant la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale (FNARS)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants des institutions sociales et médico-sociales publiques et privées
B. - Institutions sociales et médico-sociales privées
3. Pour les affaires concernant des établissements
ou des services accueillant des personnes inadaptées
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000795107(source JORF)
composition
30 Octobre 200330/10/2003
De: Pierre (Gilles)
médecin des hôpitaux, pédiatrie : centre hospitalier de Romans
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000728418(source JORF)
nomination
20 Juillet 199320/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.